Conditions Générales de Vente (CGV)
Les délais sont indiqués à titre estimatif dans le devis.
Ils dépendent notamment :
de la réactivité du client
de la fourniture des contenus (textes, images, etc.)
Tout retard causé par le client ne pourra engager la responsabilité de AM Web Design.
Le client s’engage à :
fournir l’ensemble des contenus nécessaires au projet
valider les étapes dans des délais raisonnables
collaborer activement au bon déroulement du projet
Le devis inclut un nombre défini de modifications.
Toute demande supplémentaire pourra faire l’objet d’une facturation additionnelle.
Une fois le projet validé par le client, toute modification ultérieure sera considérée comme une nouvelle prestation.
La livraison correspond à la mise en ligne du site ou à la remise des livrables.
Le client est responsable de vérifier la conformité du projet à réception.
Le client devient propriétaire du site une fois le paiement intégral effectué.
AM Web Design conserve le droit de présenter le projet dans son portfolio.
Les outils, méthodes et éléments techniques restent la propriété du prestataire.
AM Web Design s’engage à fournir ses services avec professionnalisme.
Cependant, la responsabilité ne pourra être engagée en cas :
de mauvaise utilisation du site
de problèmes liés à des services tiers (hébergement, CMS, etc.)
de pertes de données indépendantes de sa volonté
En cas d’annulation :
l’acompte versé reste acquis
les travaux réalisés seront facturés
En cas de retard :
pénalités de retard applicables (taux légal en vigueur)
indemnité forfaitaire de 40€ pour frais de recouvrement
Les présentes CGV sont soumises au droit français.
En cas de litige, une solution amiable sera privilégiée avant toute action judiciaire.
AM Web Design
Antoine Muller
Email : contact.amwebdesign@gmail.com
Téléphone : 07 88 37 73 89
5. Délais de réalisation
6. Obligations du client
7. Modifications et validation
8. Livraison
9. Propriété intellectuelle
10. Responsabilité
11. Résiliation
12. Retard de paiement
13. Droit applicable
14. Contact
Les prix sont exprimés en euros (€) et hors taxes (TVA non applicable – article 293B du CGI).
Modalités de paiement :
Acompte de 20 à 40% à la validation du devis
Solde à la livraison du projet
Les paiements s’effectuent par virement bancaire.
4. Tarifs et paiement
Toute prestation fait l’objet d’un devis détaillé.
Le devis est valable 30 jours à compter de sa date d’émission.
La commande est validée dès :
signature du devis
et versement d’un acompte
3. Devis et commande
AM Web Design propose notamment :
Création de sites web (one-page, multi-pages)
Refonte de sites existants
Optimisation, maintenance et interventions techniques
Conseil en design et expérience utilisateur
Les prestations sont définies précisément dans le devis accepté par le client.
2. Prestations
Les présentes Conditions Génales de Vente (CGV) définissent les modalités de vente des prestations proposées par AM Web Design, incluant la création de sites internet, la refonte de sites existants et les interventions techniques.
Toute commande implique l’acceptation sans réserve des présentes CGV.
1. Objet
AM Web Design – Antoine Muller
Conditions Générales de Vente (CGV)
AM Web Design – Antoine Muller
1. Objet
Les présentes Conditions Génales de Vente (CGV) définissent les modalités de vente des prestations proposées par AM Web Design, incluant la création de sites internet, la refonte de sites existants et les interventions techniques.
Toute commande implique l’acceptation sans réserve des présentes CGV.
2. Prestations
AM Web Design propose notamment :
Création de sites web (one-page, multi-pages)
Refonte de sites existants
Optimisation, maintenance et interventions techniques
Conseil en design et expérience utilisateur
Les prestations sont définies précisément dans le devis accepté par le client.
3. Devis et commande
Toute prestation fait l’objet d’un devis détaillé.
Le devis est valable 30 jours à compter de sa date d’émission.
La commande est validée dès :
signature du devis
et versement d’un acompte
4. Tarifs et paiement
Les prix sont exprimés en euros (€) et hors taxes (TVA non applicable – article 293B du CGI).
Modalités de paiement :
Acompte de 20 à 40% à la validation du devis
Solde à la livraison du projet
Les paiements s’effectuent par virement bancaire.
14. Contact
13. Droit applicable
12. Retard de paiement
11. Résiliation
10. Responsabilité
9. Propriété intellectuelle
8. Livraison
7. Modifications et validation
6. Obligations du client
5. Délais de réalisation
AM Web Design
Antoine Muller
Email : contact.amwebdesign@gmail.com
Téléphone : 07 88 37 73 89
Les présentes CGV sont soumises au droit français.
En cas de litige, une solution amiable sera privilégiée avant toute action judiciaire.
En cas de retard :
pénalités de retard applicables (taux légal en vigueur)
indemnité forfaitaire de 40€ pour frais de recouvrement
En cas d’annulation :
l’acompte versé reste acquis
les travaux réalisés seront facturés
AM Web Design s’engage à fournir ses services avec professionnalisme.
Cependant, la responsabilité ne pourra être engagée en cas :
de mauvaise utilisation du site
de problèmes liés à des services tiers (hébergement, CMS, etc.)
de pertes de données indépendantes de sa volonté
Le client devient propriétaire du site une fois le paiement intégral effectué.
AM Web Design conserve le droit de présenter le projet dans son portfolio.
Les outils, méthodes et éléments techniques restent la propriété du prestataire.
La livraison correspond à la mise en ligne du site ou à la remise des livrables.
Le client est responsable de vérifier la conformité du projet à réception.
Le devis inclut un nombre défini de modifications.
Toute demande supplémentaire pourra faire l’objet d’une facturation additionnelle.
Une fois le projet validé par le client, toute modification ultérieure sera considérée comme une nouvelle prestation.
Le client s’engage à :
fournir l’ensemble des contenus nécessaires au projet
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Les délais sont indiqués à titre estimatif dans le devis.
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